Mentions Légales

Cool Attelage est une marque 

de l'entreprise Cool Val-de-Cher

Siège social

Cool Val-de-Cher

16 rue des Mardelles

Bezaine

41130 Selles-sur-Cher

Contact

Tél. : 06 755 685 06

E-Mail : cool-attelage@orange.fr

Représentant légal

Laure FRANQUELIN

N° SIRET

851 117 218 00012

 

Informations générales

 

Le site https://www.coolattelage.com/ est la propriété exclusive de l'entreprise Cool Val-de-Cher

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

 

Le présent site internet est édité par la société Cool Val-de-Cher, inscrite au registre du commerce de Blois sous le numéro de Siret 851 117 218 00012. L'entreprise étant une SARLU, elle est soumise à la TVA. Vous pouvez nous joindre au 06 755 685 06 ou par mail à >cool-attelage@orange.fr

 

Informatique et libertés

 

Les informations récoltées font l’objet d’un traitement informatique destiné à constituer des fichiers de contacts dont l’usage est exclusif à l'entreprise Cool Val-de-Cher. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant à >cool-attelage@orange.fr.

 

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Les utilisateurs du site internet Cool Attelage sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Propriété intellectuelle

 

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant le site Cool Attelage sont la propriété exclusive de l'entreprise Cool Val-de-Cher. Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite à >cool-attelage@orange.fr. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

 

Limitation de responsabilité

 

Le site Cool Attelage ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. L’utilisateur reconnaît donc :

  • avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

  • utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

  • reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

 

Pour toute remarque ou requête, contactez :

Cool Attelage - 16 rue des Mardelles - 41130 Selles-sur-Cher

06 755 685 06

>cool-attelage@orange.fr

 

Hébergeur du site

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

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